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Conseil des ministres du 27 septembre/ Frontière maritime entre la Côte d’Ivoire et le Ghana: Le gouvernement prend acte de la décision du tribunal International

Posté le 28-09-2017 | 286 Vue(s)

amanien.info
Le conseil des ministres hebdomadaire s’est tenu le mercredi 27 septembre au palais, sous la présidence du chef de l’Etat Alassane Ouattara. Au titre des mesures générales , le Conseil a adopté un projet de loi relatif à la protection des témoins, victimes, dénonciateurs, experts et autres personnes concernées.Selon le porte parole du gouvernement Bruno Nabagné Koné ,« Ce projet de loi organise, au-delà des quelques dispositions existantes, un dispositif à la fois global et spécifique de protection de toute personne ivoirienne ou étrangère, témoin, victime, dénonciateur, expert et autres, dont la protection est nécessaire à l’occasion d’une procédure judiciaire ou extrajudiciaire, qu’il s’agisse d’un crime ou d’un délit ». Il s’agit plus précisément, d’assurer les conditions psychologiques et sécuritaires des personnes appelées à offrir leur concours à la justice ou à tout organe chargé d’une procédure extrajudiciaire, en vue de garantir leur sérénité, leur intégrité physique ou mentale, leur vie ou leurs biens et éventuellement ceux de leurs familles ou proches, pour une collaboration sans crainte, de nature à contribuer efficacement à la manifestation de la vérité. Aussi, le dispositif prévoit auprès du Ministre chargé de la Justice, un Bureau national de protection des témoins, victimes, dénonciateurs, experts et toutes autres personnes concernées, dont la mission est de coordonner, au niveau national, les actions de protection et de fourniture d’assistance aux personnes à protéger, a dit le porte parole. Au titre du Ministère de l’Intérieur et de la Sécurité, en liaison avec le Ministère d’Etat, Ministère de la Défense et le Ministère de la Justice et des Droits de l’Homme ;le Conseil a adopté une communication relative à la lutte contre le banditisme et la délinquance urbaine. Selon le ministre Bruno Nabagné Koné, Compte tenu des proportions prises par le banditisme, notamment le phénomène des enfants en conflit avec la loi, et afin de contenir, voire d’enrayer ce fléau, le Conseil a arrêté diverses mesures. « Ainsi, à court terme, le Conseil a insisté sur la poursuite et l’intensification de la répression des actes de criminalité par le renforcement des capacités opérationnelles des forces de sécurité et la permanence de leur présence sur le terrain, le démantèlement des réseaux de commercialisation de la drogue et le démarrage effectif des travaux du Comité multisectoriel de lutte contre le phénomène des enfants en rupture sociale. A moyen terme, le Gouvernement entend engager une politique d’éradication durable de ce phénomène avec la mise en œuvre d’une stratégie globale de sensibilisation, de répression et de resocialisation des enfants en conflit avec la loi. A cet effet, le Comité multisectoriel de lutte contre ce phénomène a été renforcé et instruit à l’effet de produire dans un délai de 15 jours des réflexions approfondies et des proposition » a-t-il dit Il a ajouté que .les mesures prises à moyen terme comprennent notamment le renforcement de l’éducation civique, la détection précoce de la délinquance et des zones à risque, le renforcement de la gestion judiciaire et carcérale, l’organisation des gares routières et l’assainissement du domaine des transports, la création d’infrastructures sportives et culturelles dans les quartiers, la lutte contre le désordre urbain, etc.
Au titre du Ministère de l’Intérieur et de la Sécurité, en liaison avec le Ministère de la Femme, de la Protection de l’Enfant et de la Solidarité et le Ministère des Eaux et Forêts ;

Le Conseil a adopté une communication relative aux inondations survenues dans les régions du Cavally et du Tonkpi ainsi qu’au conflit foncier entre les communautés Wê et Baoulé vivant dans la forêt classée de Goin Débé. Selon le porte parole du gouvernement, les lundi 11 et mardi 12 septembre 2017, des pluies particulièrement fortes se sont abattues sur les régions du Cavally et du Tonkpi. Ces deux jours de pluie constante et sans interruption ont entraîné des dégâts particulièrement désastreux dans les départements de Guiglo, de Toulepleu, de Man et de Bangolo. Aucune perte en vie humaine n’est à déplorer. Toutefois, le bilan fait état de : 35 quartiers inondés dans les villes de Guiglo, de Man et de Bangolo; 33 villages sinistrés ; environ 8000 personnes déplacées ; la destruction de nombreuses habitations et plantations ; plusieurs voies d’accès coupées ou rendues impraticables. « Les mesures prises par le Gouvernement, dans l’immédiat, ont permis d’évacuer les populations des zones à risque et de restreindre ainsi l’ampleur des dégâts, d’éviter les pertes en vie humaine et de recueillir les déplacés sur des sites de recasement » a dit le porte parole du gouvernement. Selon lui, relativement au conflit foncier entre les communautés Wê et Baoulé vivant dans la forêt classée de Goin Débé, il ressort que les prétentions des jeunes autochtones des villages riverains de cette forêt classée et celles des populations allogènes Baoulé sur les parcelles de cultures situées en pleine forêt classée ont entraîné des affrontements entre les deux communautés. Ces affrontements ont occasionné le départ des populations Baoulé, qui ont trouvé refuge en ville. Ainsi, 656 membres de cette communauté ont dû trouver refuge à la Préfecture de Guiglo et au foyer des jeunes de cette localité depuis le 16 septembre 2017.
« Deux missions gouvernementales, la première, conduite par le Ministre de l’Intérieur et de la Sécurité, et la deuxième, par le Ministre chargé de la Solidarité, ont été dépêchées sur place, à l’effet de cerner les contours du conflit communautaire et d’apporter l’assistance et le réconfort du Gouvernement aux populations déplacées. A l’occasion de ces missions, les populations ont reçu des dons en espèces, en vivres et en non vivres, d’un montant de 130 millions de francs CFA.
Le Conseil a instruit le Ministre de l’Intérieur et de la Sécurité et l’ensemble des Ministres concernés à l’effet de prendre les mesures diligentes pour garantir le retour des populations déplacées, en attendant les conclusions du groupe de travail ministériel sur l’occupation et la libération des forêts classées » a dit le ministre Koné. Au titre du Ministère de l’Intérieur et de la Sécurité, en liaison avec le Ministère des Affaires Etrangères et le Ministère de l’Intégration Africaine et des Ivoiriens de l’Extérieur , le Conseil a adopté une communication relative à la tenue les 27, 28 et 29 septembre 2017 à Ferkessédougou (Région du Tchologo), de la première rencontre périodique de concertation entre autorités administratives frontalières de la République de Côte d’Ivoire et du Burkina Faso. Cette réunion sera suivie à Abidjan, de la première rencontre périodique de concertation entre les Ministres en charge de l’Administration du Territoire de la République de Côte d’Ivoire et du Burkina Faso. Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère de l’Economie et des Finances et le Secrétariat d’Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l’Etat ;
Le Conseil a adopté une communication relative à la relance du projet de ligne 1 du métro d’Abidjan.« La convention de concession relative au projet de ligne 1 du métro d’Abidjan a été conclue en juillet 2017 avec la société de droit ivoirien dénommée « Société des Transport Abidjanais par Rails (STAR) » constituée par un consortium de quatre entreprises françaises et coréennes. Un audit du projet, diligenté par le Gouvernement, a relevé les difficultés portant sur la définition du projet et sur le cadre d’exécution financière retenu.
Aussi, dans le cadre de la relance de ce projet hautement structurant pour le District d’Abidjan, le Conseil a autorisé la signature d’un avenant à la convention de concession prenant en compte des solutions nouvelles de financement et la mise en place d’une nouvelle gouvernance du projet ». a expliqué le porte parole.
Au titre du Ministère de l’Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère de l’Agriculture et du Développement Rural et le Secrétariat d’Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l’Etat ,le Conseil a adopté une communication relative aux informations sur la collecte et l’utilisation des redevances prélevées sur la filière café-cacao au 30 juin 2017. Ainsi, les achats déclarés de cacao, de janvier à juin 2017, affichent une hausse de 60% pour s’établir à 895 803 tonnes contre 560 690 tonnes en 2016. Sur la même période, les exportations de cacao se situent à 1 172 056 tonnes contre 866 880 tonnes sur l’année 2016, soit une hausse de 35%. De janvier à juin 2017, les redevances prélevées s’élèvent à 22,1 milliards de francs CFA, soit une hausse de 38,43% par rapport à 2016. Ce niveau de recouvrement porte à 238,9 milliards de francs CFA, le cumul des prélèvements collectés par la filière d’octobre 2005 à fin juin 2017. Selon Bruno Nabagné Koné, les investissements réalisés sur l’année 2017 s’établissent à 9,2 milliards de francs CFA. Ces investissements concernent les décaissements essentiellement effectués pour les projets du Fonds d’Investissement en Milieu Rural (FIMR), les achats de sacs brousse pour la collecte du café et du cacao, les activités de relance des productions caféière et cacaoyères. Au total, les décaissements effectués depuis la mise en place du compte séquestre d’octobre 2005 à juin 2017, s’élèvent à 317,8 milliards de francs CFA. Le solde net des ressources d’investissement ressort à 86,8 milliards de francs CFA à fin juin 2017. Consolidé au solde négatif antérieur des opérations de trésorerie de 23,4 milliards de francs CFA, le solde global des comptes bancaires à fin juin 2017 s’établit à 63,3 milliards de francs CFA. Au titre du Ministère du Pétrole, de l’Energie et du Développement des Energies Renouvelables, en liaison avec le Ministère de l’Economie et des Finances et le Secrétariat d’Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l’Etat , Le Conseil a adopté une communication relative aux informations sur les flux physiques et financiers du secteur énergie au 30 juin 2017. « La production de pétrole brut de la Côte d’Ivoire au cours du premier semestre 2017 est de 6 527 104 barils, soit 36 061 barils par jour. Cette production a baissé de 20,65% par rapport à la même période de 2016. Les prévisions de production, estimées à 6 683 523 barils, ont été réalisées à 97,66%. La valorisation de la production de pétrole brut de la période est estimée à 334,793 millions de Dollars US, soit 203 milliards de francs CFA (en hausse de 5,74% par rapport à la même période en 2016 (316.607 millions de Dollars US) » a dit le porte parole du gouvernement. En ce qui concerne la production nationale de gaz naturel pendant le premier semestre 2017, elle est de 42 740 699,68 MMBTU, soit une production journalière de 236 136,46 MMBTU. La production de gaz naturel à fin juin 2017 est en légère baisse de 0,06% par rapport à la même période de 2016 (42 765 540 MMBTU), mais supérieure de 3,23% par rapport aux prévisions 2017. La valorisation de la production de gaz naturel de la période susmentionnée est de 237,067 millions de Dollars US, équivalent à 143,8 milliards de francs CFA.
Au titre du Secrétariat d’Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l’Etat ,le Conseil a adopté une communication relative à la situation des opérations de passation des Marchés Publics à fin juin 2017. Suite aux ajustements consécutifs à l’adoption du collectif budgétaire, la part des crédits budgétaires soumise aux procédures de passation de marchés à fin juin 2017 a été fixée à 2.836,3 milliards de francs CFA, soit 44% du budget, dont 2.697,6 milliards de francs CFA consacrés aux procédures classiques et 138,7 milliards de francs CFA affectés aux procédures simplifiées. Ainsi, le nombre de lignes budgétaires soumises à passation de marchés est ressorti à 49.698 contre 47.874 à fin juin 2016, soit une augmentation de 3,8%. A fin juin 2017, sur 49.698 lignes à marché, 5.108 ont fait l’objet d’une programmation dans le Système Intégré de Gestion des Marchés Publics (SIGMAP), pour un montant de 1.950,2 milliards de francs CFA. Au titre du Secrétariat d’Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l’Etat ,le Conseil a adopté une communication relative à l’exécution du budget à fin juin 2017 « La période de janvier à juin 2017 a été marquée par un environnement économique et sociopolitique relativement perturbé ainsi que par une évolution globalement défavorable des cours des matières premières, pétrole et cacao notamment. Ces évolutions ont conduit le Conseil des Ministres à adopter le 10 mai 2017 un projet de loi de finances rectificative pour l’année 2017, constatant une baisse du budget, de 6501,4 à 6447,6 milliards de francs CFA. A fin juin 2017, le budget de ressources a été exécuté à hauteur de 97,6%, avec un niveau de ressources mobilisées de 3174,6 milliards de francs CFA, pour un objectif de 3252,2 milliards de francs CFA. Les recettes fiscales et non fiscales, effectivement mobilisées, représentent respectivement 103,3 et 113,2 milliards de francs CFA des prévisions » a dit le porte parole. Il a ajouté que les dépenses exécutées à fin juin 2017 s’élèvent à 2636 milliards de francs CFA, pour une prévision de 2880, soit un taux de réalisation de 91,6%. Les niveaux d’exécution des dépenses d’investissement et des dépenses pro-pauvres sont respectivement de 85,1% et de 100,4%. Selon lui, l’exécution du budget au terme du premier semestre 2017 s’est traduite par une mobilisation des recettes en ligne avec les objectifs fixés et un niveau de dépenses en deçà des prévisions, ce qui dénote d’une bonne maitrise de la gestion budgétaire, qui devra se poursuivre au cours du deuxième semestre, tout en améliorant le taux d’exécution des dépenses d’investissements. Au titre du Ministère du Pétrole, de l’Energie et du Développement des Energies Renouvelables, le Conseil a adopté une communication relative à l’arrêt du Tribunal International du Droit de la Mer sur la délimitation de la frontière maritime entre la Côte d’Ivoire et le Ghana. « Cette décision de la Chambre Spéciale du TIDM, récusant les arguments des deux Etats, retient comme méthode de délimitation, celle de l’équidistance, à partir de laquelle elle détermine et fixe une ligne frontière distincte de celle revendiquée par chacune des parties.
Cette nouvelle ligne frontière judiciaire, opposable à tous, permet à la Côte d’Ivoire de reprendre plus sereinement ses projets d’exploration dans la zone précédemment litigeuse et d’attirer plus aisément les investissements dans cette zone. Le résultat de ce processus permet à notre pays de conserver les gisements d’hydrocarbures mis en relief sur les blocs à l’Est du bassin sédimentaire et éventuellement de déplacer les limites de cinq blocs pétroliers vers l’Est conformément aux limites définies par le TIDM. Le Conseil prend acte de cette décision du TIDM et prend l’engagement de la respecter et de la mettre en œuvre » a noté Bruno Nabagné Koné.
C.W.
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Afrique : la croissance chinoise et européenne donne une "impulsion positive" en Afrique subsaharienne (FMI) LOME, 10 novembre (Xinhua) -- La croissance des principaux partenaires commerciaux de l'Afrique, notamment la Chine et la zone euro, donne une "impulsion positive" à l'activité dans la région subsaharienne du continent, a estimé jeudi Sampawende Jules Tapsoba, le représentant résident du Fonds monétaire international (FMI) au Togo. Présentant à Lomé le résumé analytique du rapport de l'institution financière sur les perspectives économiques régionales en Afrique subsaharienne, il a indiqué que "la vigueur accrue de la croissance mondiale, notamment chez les principaux partenaires commerciaux que sont la Chine et la zone euro, donne une impulsion positive à l'activité en Afrique subsaharienne". M. Tapsoba note, en outre, que le regain d'appétit pour les rendements a entraîné un rebond des émissions obligataires souveraines dans les pays frontaliers de la région. "Cependant, la faiblesse des cours des matières premières continue de peser sur les perspectives de croissance pour les pays exportateurs de produits de base", a-t-il ajouté. Le résumé analytique fait ressortir qu'en Afrique subsaharienne la conjoncture extérieure s'améliore, alors que la reprise reste modeste et que s'accentuent les vulnérabilités. Le taux de croissance devrait atteindre 2,6% en 2017, mais continuera de se redresser pour atteindre 3,4% en 2018, apprend-on dans ce document qui relève que, dans beaucoup de pays qui connaissent une expansion plus rapide, la croissance continue d'être tributaire des dépenses publiques et que cela alourdit la dette. Le représentant du FMI a estimé que les pays de l'Afrique subsaharienne devaient, entre autres, mener des réformes structurelles et saisir les occasions de pousser la croissance au-delà des projections actuelles. Cela pourra se faire en agissant, a souligné M. Tapsoba, sur le front de la transformation structurelle et de la diversification des exportations, y compris l'amélioration de l'accès au crédit, des infrastructures et du cadre réglementaire avec la mise en valeur de la main-d'oeuvre qualifiée.
Cap-Vert : la sécheresse affectera 70.000 personnes, selon le gouvernement PRAIA, 10 novembre (Xinhua) -- La sécheresse au Cap-Vert va affecter directement et indirectement environ 70.000 personnes, soit près de 13% de la population de l'archipel, a annoncé jeudi le ministre de l'Agriculture Gilberto Silva. Le gouvernement va intensifier la mise en œuvre des mesures du programme d'urgence d'aide aux sinistrés, a-t-il déclaré après avoir signé un accord avec des établissements de micro-finance pour l'exécution d'une ligne de crédit de 453.000 euros pour le secteur agricole. Accorder des crédits à des conditions concessionnelles est l'une des mesures visant à atténuer les effets de la sécheresse et de la mauvaise année agricole dans le pays, en plus d'un programme d'urgence gouvernemental d'environ 7 millions d'euros qui devrait couvrir 17.200 familles. Les fermiers, les éleveurs, les familles touchées et les partis politiques de tout l'archipel ont appelé à une action urgente sur le terrain. M. Silva a assuré que les mesures n'attendront pas l'approbation du budget de l'Etat pour 2018, rappelant qu'il s'agit d'un programme d'urgence déjà mis en œuvre. "Le budget de l'Etat pour 2018 apportera également des mesures", a-t-il ajouté, indiquant qu'il y aura une exemption de taxes et de droits de douane à l'importation et à la commercialisation d'aliments et de médicaments pour animaux ainsi que sur le matériel pour l'irrigation goutte à goutte. Le Cap-Vert a connu des niveaux de précipitations très faibles cette année, ce qui a presque complètement compromis la campagne agricole du pays, entraînant une baisse des récoltes et une hausse des prix sur les marchés. Le manque de pluie affecte également les éleveurs de bétail, qui vendent déjà les animaux à bas prix, pour éviter de nombreuses pertes.
Centrafrique : plus de 1.000 victimes de violence sexuelle depuis janvier (MSF) BANGUI, 8 novembre (Xinhua) -- John Johnson, coordonnateur terrain de l'ONG humanitaire Médecins sans frontières (MSF), a indiqué mercredi à Xinhua que 1.253 victimes de violences sexuelles des deux sexes avaient été prises en charge entre janvier et septembre 2017. M. Johnson a précisé que cette prise en charge gratuite concernait les victimes des violences sexuelles résidant à Bangui ou dans des provinces de la République centrafricaine (RCA) et comprenait des soins médicaux et une assistance psychosociale, voire juridique. Il a conseillé aux victimes des violences sexuelles de se présenter dans une clinique le plus tôt possible, au plus tard trois jours après l'incident, afin d'améliorer la lutte contre les infections sexuellement transmissibles. Les violences sexuelles sont de plus en plus utilisées comme une arme psychologique visant à ébranler l'adversaire. Il faut ajouter à cela les pesanteurs socio-culturelles qui font que certaines victimes préfèrent taire leur agression par crainte de faire honte à leur communauté. Ce qui donne à penser que le chiffre de 1.253 victimes prises en charge par MSF ne serait qu'une partie émergée de l'iceberg. En outre, la situation socio-sécuritaire en RCA, avec la persistance des menaces des groupes armés, fait que de nombreux travailleurs humanitaires ont réduit leurs interventions dans certaines localités, voire retiré purement et simplement leur personnel sur place.

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